Marque expirée - Marque en non vigueur

Compostela
Gerard Moreau

Numéro de dépôt :
3475414
Date de dépôt :
18/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
18/01/2017
Compostela de Gerard Moreau

Présentation de la marque Compostela

Déposée le 18 janvier 2007 par Gerard Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Compostela »

Le déposant est Gerard Moreau domicilié(e) 46 bis ave Marceau,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gerard Moreau c/o Gamblin domicilié(e) 46 bis ave Marceau,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compostela est expirée depuis le 18 janvier 2017.

Gerard Moreau a également déposé les autres marques suivantes : EL CAMINO


Gerard Moreau - 46 bis ave Marceau,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Gerard Moreau c/o Gamblin - 46 bis ave Marceau,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

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