Marque expirée - Marque en non vigueur

hal't du pelerin
gerard monnaye

Numéro de dépôt :
3444493
Date de dépôt :
03/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/08/2016
hal\'t du pelerin de gerard monnaye

Présentation de la marque hal't du pelerin

Déposée le 3 août 2006 par gerard monnaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « hal't du pelerin »

Le déposant est gerard monnaye domicilié(e) 0 chemin de calmont (bouquiés),12500 ESPALION - 12500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gerard monnaye domicilié(e) 0 chemin de calmont (bouquiés),12500 ESPALION - 12500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hal't du pelerin est expirée depuis le 3 août 2016.

gerard monnaye a également déposé les autres marques suivantes : l'âme du pelerin


gerard monnaye - 0 chemin de calmont (bouquiés),12500 ESPALION - 12500 - France


gerard monnaye - 0 chemin de calmont (bouquiés),12500 ESPALION - 12500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Coutellerie ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendrier ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; services de messagerie électronique ;

Services de consigne à bagages et vélos (entreposage en vue de gardiennage).

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).