Marque enregistrée - Marque en vigueur

MISSION DECOUVERTE RESOLVEZ L'ENQUETE AU COEUR DE LA VILLE
Monsieur gérard mongellaz

Numéro de dépôt :
4496517
Date de dépôt :
01/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2028
MISSION DECOUVERTE RESOLVEZ L\'ENQUETE AU COEUR DE LA VILLE de gérard mongellaz

Présentation de la marque MISSION DECOUVERTE RESOLVEZ L'ENQUETE AU COEUR DE LA VILLE

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2018 par monsieur gérard mongellaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISSION DECOUVERTE RESOLVEZ L'ENQUETE AU COEUR DE LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur gérard mongellaz domicilié(e) rue de l'hotel de ville - 85100 - Les Sables d'Olonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur gérard mongellaz domicilié(e) 12B rue de l'hotel de ville - 85100 - Les Sables d'Olonne - France.

La marque MISSION DECOUVERTE RESOLVEZ L'ENQUETE AU COEUR DE LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSION DECOUVERTE RESOLVEZ L'ENQUETE AU COEUR DE LA VILLE arrivera à expiration en date du 1 novembre 2028.


Monsieur gérard mongellaz - rue de l'hotel de ville - 85100 - Les Sables d'Olonne - France


Monsieur gérard mongellaz - 12B rue de l'hotel de ville - 85100 - Les Sables d'Olonne - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Jeux ;

Divertissement.