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Marques déposées par monsieur GERARD MOINE
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Solarcoop
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Solarcoop
Monsieur GERARD MOINE
Monsieur BASSAM OUAIDA

Numéro de dépôt :
4527017
Date de dépôt :
20/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2029
Solarcoop de GERARD MOINE

Présentation de la marque Solarcoop

Déposée par voie électronique le 20 février 2019 par monsieur GERARD MOINE et monsieur BASSAM OUAIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Solarcoop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Les déposants sont monsieur GERARD MOINE domicilié(e) 42 CHEMIN DE LA CIVAUDE - 69440 - MORNANT - France et monsieur BASSAM OUAIDA domicilié(e) 106 RUE DE LA SAINT VINCENT - 01500 - AMBÉRIEU-EN-BUGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BASSAM OUAIDA domicilié(e) 106 RUE DE LA SAINT VINCENT - 01500 - AMBÉRIEU-EN-BUGEY - France.

La marque Solarcoop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solarcoop arrivera à expiration en date du 20 février 2029.


Monsieur GERARD MOINE - 42 CHEMIN DE LA CIVAUDE - 69440 - MORNANT - France

Monsieur BASSAM OUAIDA - 106 RUE DE LA SAINT VINCENT - 01500 - AMBÉRIEU-EN-BUGEY - France


Monsieur BASSAM OUAIDA - 106 RUE DE LA SAINT VINCENT - 01500 - AMBÉRIEU-EN-BUGEY - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Formation.