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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERARD MATEL SN
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GERARD MATEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

GERARD MATEL
GERARD MATEL SN SAS

Numéro de dépôt :
3602759
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2018
GERARD MATEL de GERARD MATEL SN

Présentation de la marque GERARD MATEL

Déposée le 3 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERARD MATEL SN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERARD MATEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERARD MATEL SN domicilié(e) 1329 Rue Louise Michel,42153 RIORGES - 42153 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 091 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bdmv avocats domicilié(e) 19 Rue de la Résistance, BP 66,42312 ROANNE CEDEX - 42312 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERARD MATEL est expirée depuis le 3 octobre 2018.


GERARD MATEL SN SAS - 1329 Rue Louise Michel,42153 RIORGES - 42153 - France - SIREN 489091785


bdmv avocats - 19 Rue de la Résistance, BP 66,42312 ROANNE CEDEX - 42312 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 11 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533706 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.