Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALARM SIGNAL
Numéro de dépôt :
1288449
Date de dépôt :
16/10/1984
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
16/10/1994
Présentation de la marque ALARM SIGNAL
Déposée le 16 octobre 1984 par Gérard MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « ALARM SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALARM SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALARM SIGNAL est expirée depuis le 16 octobre 1994.
Gérard MARTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13