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Marques déposées par monsieur Gérard MARRAUD DES GROTTES
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BEL'AUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL'AUTO
M. Gérard MARRAUD DES GROTTES

Numéro de dépôt :
92413614
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2002

Présentation de la marque BEL'AUTO

Déposée le 3 avril 1992 par monsieur Gérard MARRAUD DES GROTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL'AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est monsieur Gérard MARRAUD DES GROTTES domicilié(e) domicilié : route de Ravine Vilaine, 97200 FORT DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BEL'AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL'AUTO est expirée depuis le 3 avril 2002.


M. Gérard MARRAUD DES GROTTES - domicilié : route de Ravine Vilaine, 97200 FORT DE FRANCE - France


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Services rendus par des centres d'entretien, réparation et de lavage de véhicules F