Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOAN
MONSIEUR GERARD MARC

Numéro de dépôt :
3374393
Date de dépôt :
05/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2015
SCOAN de GERARD MARC

Présentation de la marque SCOAN

Déposée le 5 août 2005 par monsieur GERARD MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est monsieur GERARD MARC domicilié(e) 1 RUE DU CLOS LACROIX,95130 LE PLESSIS BOUCHARD - 95130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GERARD MARC domicilié(e) 1, RUE DU CLOS LACROIX,95130 LE PLESSIS BOUCHARD - 95130 - France.

La marque SCOAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOAN est expirée depuis le 5 août 2015.


MONSIEUR GERARD MARC - 1 RUE DU CLOS LACROIX,95130 LE PLESSIS BOUCHARD - 95130 - France


MONSIEUR GERARD MARC - 1, RUE DU CLOS LACROIX,95130 LE PLESSIS BOUCHARD - 95130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) fourrures (vêtements) ; gants (habillement) foulards ; cravates ; bonneterie chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements.