Déposée le 26 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) GERARD MANG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MODUL + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GERARD MANG domicilié(e) 16, route de Chartres, 28500 VERNOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 676 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD MANG S.A. - France.
La marque MODUL + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL + est expirée depuis le 26 novembre 2008.
GERARD MANG a également déposé les autres marques suivantes : MODULPLUS , GERARD MANG , GM
GERARD MANG (Société Anonyme) - 16, route de Chartres, 28500 VERNOUILLET - France - SIREN 775676844
GERARD MANG S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 1 septembre 1999 - Retrait partiel n°283926 - Publication au BOPI 1999-09-01
Inscription le 21 novembre 2001 - Rejet partiel n°335470 - Publication au BOPI 2001-11-21
Inscription le 13 décembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°291815 - Publication au BOPI 1999-12-13
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Appareils électriques d'automatismes Appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'énergie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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