Marque expirée - Marque en non vigueur

NO do Brasil
GERARD MANDREA
CATHERINE MALLET
RICHARD BENOLIEL

Numéro de dépôt :
3661142
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2019
NO do Brasil de GERARD MANDREA

Présentation de la marque NO do Brasil

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2009 par GERARD MANDREA, CATHERINE MALLET, RICHARD BENOLIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NO do Brasil »

Les déposants sont GERARD MANDREA domicilié(e) 399 Chemin de la Martourette - 06530 - LE TIGNET - France, CATHERINE MALLET domicilié(e) 65 Avenue du petit Juas - 06400 - CANNES - France, RICHARD BENOLIEL domicilié(e) 81 Avenue de Vallauris - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD BENOLIEL domicilié(e) 81 Avenue de Vallauris - 06400 - CANNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO do Brasil est expirée depuis le 1 juillet 2019.


GERARD MANDREA - 399 Chemin de la Martourette - 06530 - LE TIGNET - France

CATHERINE MALLET - 65 Avenue du petit Juas - 06400 - CANNES - France

RICHARD BENOLIEL - 81 Avenue de Vallauris - 06400 - CANNES - France


RICHARD BENOLIEL - 81 Avenue de Vallauris - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513904 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 5 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596594 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 18 juin 2013 - Gage constitué n°603946 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.