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Marques déposées par monsieur Gérard MALTETE
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CHATEAU DE PAULIGNAN MINERVOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PAULIGNAN MINERVOIS
Monsieur Gérard MALTETE

Numéro de dépôt :
1630453
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2000

Présentation de la marque CHATEAU DE PAULIGNAN MINERVOIS

Déposée le 29 novembre 1990 par monsieur Gérard MALTETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE PAULIGNAN MINERVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard MALTETE domicilié(e) 33460 LAMARQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque CHATEAU DE PAULIGNAN MINERVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE PAULIGNAN MINERVOIS est expirée depuis le 29 novembre 2000.

Gérard MALTETE a également déposé les autres marques suivantes : BASTIDE VIEILLE MINERVOIS


Monsieur Gérard MALTETE - 33460 LAMARQUE - France


IDEAMARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

. Vins d'appellation d'origine contrôlée: Minervois, provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU DE PAULIGNAN