Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU BOURILLOT
Mr GERARD Louis

Numéro de dépôt :
3012657
Date de dépôt :
24/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2010

Présentation de la marque CHATEAU DU BOURILLOT

Déposée le 24 février 2000 par monsieur GERARD Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DU BOURILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est monsieur GERARD Louis domicilié(e) 1 Le Bourilleau, 47120 PARDAILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU - France.

La marque CHATEAU DU BOURILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU BOURILLOT est expirée depuis le 24 février 2010.

GERARD Louis a également déposé les autres marques suivantes : SEDA-THERM , KIN-ETIR


Mr GERARD Louis - 1 Le Bourilleau, 47120 PARDAILLAN - France


UNION PRODIFFU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DU BOURILLOT.