Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCIAL
GERARD LOUIS VALERE REVAIS

Numéro de dépôt :
3408825
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016
FRANCIAL de GERARD LOUIS VALERE REVAIS

Présentation de la marque FRANCIAL

Déposée le 6 février 2006 par GERARD LOUIS VALERE REVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCIAL »

Le déposant est GERARD LOUIS VALERE REVAIS domicilié(e) 18 DE NIERME,01100 OYONNAX - 01100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD LOUIS VALERE REVAIS domicilié(e) 18 DE NIERME,01100 OYONNAX - 01100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCIAL est expirée depuis le 6 février 2016.


GERARD LOUIS VALERE REVAIS - 18 DE NIERME,01100 OYONNAX - 01100 - France


GERARD LOUIS VALERE REVAIS - 18 DE NIERME,01100 OYONNAX - 01100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; vannerie ; Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; articles décoratifs pour la chevelure.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.