Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASPASIE
Numéro de dépôt :
1705337
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2001
Présentation de la marque ASPASIE
Déposée le 14 novembre 1991 par monsieur Gérard LOISEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASPASIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ASPASIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPASIE est expirée depuis le 14 novembre 2001.
Gérard LOISEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15