Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Gérard LHERITIER
/
INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS
M. Gérard LHERITIER

Numéro de dépôt :
3986023
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS de Gérard LHERITIER

Présentation de la marque INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS

Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par monsieur Gérard LHERITIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Gérard LHERITIER domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS est expirée depuis le 26 février 2023.

Gérard LHERITIER a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION DU PATRIMOINE ECRIT


M. Gérard LHERITIER - 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 17 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604827 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-17

Produits de l`imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ; caractères d`imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; périodiques ; magazines ; albums ; almanachs ; manuels ; livres ; objets d`art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; toiles pour la peinture ; chevalets pour la peinture ; lettres (courriers) ; autographes ; photogravures ; papier à lettres ; partitions musicales sur papier ; dessins ; instruments de dessin ; gravures ; eaux-fortes (gravures) ; cartes postales ; affiches ; papier-parchemin ; publications ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d`expositions de lettres (courriers) écrites par des personnalités historiques ; services de musée (présentation, expositions) ; exploitation de galerie de peintures (présentation, expositions) ; académies (éducation) ; éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d`éducation ; publication de livres, de textes, de lettres (courriers) ; prêts de livres ; publication électronique de livres, de textes, de lettres (courriers) et de périodiques en ligne.