Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

FONDATION DU PATRIMOINE ECRIT
M. Gérard LHERITIER

Numéro de dépôt :
3996412
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FONDATION DU PATRIMOINE ECRIT de Gérard LHERITIER

Présentation de la marque FONDATION DU PATRIMOINE ECRIT

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par monsieur Gérard LHERITIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDATION DU PATRIMOINE ECRIT »

Le déposant est monsieur Gérard LHERITIER domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Gérard LHERITIER a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS


M. Gérard LHERITIER - 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 5 juin 2013 - Retrait total n°602241 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Produits de l`imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ; caractères d`imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; périodiques ; magazines ; albums ; almanachs ; manuels ; livres ; objets d`art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; toiles pour la peinture ; chevalets pour la peinture ; lettres (courriers) ; autographes ; photogravures ; papier à lettres ; partitions musicales sur papier ; dessins ; instruments de dessin ; gravures ; eaux-fortes (gravures) ; cartes postales ; affiches ; papier-parchemin ; publications ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d`expositions de lettres (courriers) écrites par des personnalités historiques ; services de musée (présentation, expositions) ; exploitation de galerie de peintures (présentation, expositions) ; académies (éducation) ; éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d`éducation ; publication de livres, de textes, de lettres (courriers) ; prêts de livres ; publication électronique de livres, de textes, de lettres (courriers) et de périodiques en ligne.