Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFAPIL
M. Gérard LEDUC

Numéro de dépôt :
1723996
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2000

Présentation de la marque EFFAPIL

Déposée le 9 mai 1990 par monsieur Gérard LEDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EFFAPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard LEDUC domicilié(e) Rond Point de la Résistance, 89300 JOIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFEY-LEDUC - France.

La marque EFFAPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFAPIL est expirée depuis le 9 mai 2000.

Gérard LEDUC a également déposé les autres marques suivantes : BREIZKA


M. Gérard LEDUC - Rond Point de la Résistance, 89300 JOIGNY - France


DUFEY-LEDUC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Produit décolorant les poils et duvets superflus