Déposée le 21 décembre 2007 par monsieur Gérard LEBRUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « MONACA DESIGN »
Le déposant est monsieur Gérard LEBRUN domicilié(e) 13 Rue des Ajoncs d'Or,44700 ORVAULT - 44700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard LEBRUN domicilié(e) 13 Rue des Ajoncs d'Or,44700 ORVAULT - 44700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONACA DESIGN est expirée depuis le 21 décembre 2017.
Monsieur Gérard LEBRUN - 13 Rue des Ajoncs d'Or,44700 ORVAULT - 44700 - France
Monsieur Gérard LEBRUN - 13 Rue des Ajoncs d'Or,44700 ORVAULT - 44700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Inscription le 12 février 2010 - Concession de licence n°515813 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-12
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres, meubles de cuisines, meubles de salles de bain, meubles destinés à l'aménagement de cuisines et de salles de bain, partie de meubles de cuisines et de salles de bains, supports de meubles de cuisines et de salles de bain ; plans de travail, plans de cuisson, plans de toilettes ; niches, meubles de rangement, éléments de rangement, vitrines (meubles) ; meubles de lingerie, armoires à pharmacie, tables de toilettes ; sièges, bancs (meubles), chaises, tabourets, tables, canapés, pièces d'ameublement ; garnitures de meubles (non-métalliques), garnitures de portes (non-métalliques), travaux d'ébénisterie, armoires, buffets, buffets roulants (meubles), bahuts, commodes, vaisseliers, bibliothèques y compris rayons d'étagères ; meubles de bureaux ; carthothèques (meubles), tablettes-bar, comptoirs (tables), tables de rangement, dessertes, chariots (meubles), bois de lits ; récipients en bois ou en matières plastiques ; pans de boiserie pour meubles, corps de meubles, portes de meubles, plateaux de table ; cintres pour vêtements ; bois de lits ; cadres, baguettes pour cadres, liteaux pour cadres, moulures pour cadres ; tablettes de rangement, étagères, rayonnage, étagères de meubles, rayons de meubles ; finitions en matière plastique pour meubles, écriteaux en bois ou en matière plastique ; tableau d'affichage, serrures non-métalliques, charnières non-métalliques, loquets non-métalliques, roulettes de meubles (non-métalliques) ; paravents (meubles), piédestaux pour pots à fleurs, corbeilles non-métalliques ; casiers, casiers à bouteilles ; verre argenté (miroiterie) ; distributeurs fixes de serviettes (non-métalliques) ; revêtements amovibles pour éviers, revêtements amovibles pour cuisines, revêtements amovibles pour salles de bains.
Services d'installation de cuisines, services d'installation de salles de bain, services d'installation de meubles de rangements dans les différentes pièces de l'habitat, telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; équipements de cuisines, équipement de salles de bain ; équipement de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat, telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; installation et réparations d'appareils électriques, de machines, d'appareils de réfrigération, travaux d'ébénisterie, entretien de mobilier, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie ; informations en matière de construction, informations en matière de réparations, informations en matière d'installation ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, informations en matière d'installation et d'équipement de salles de bains, informations en matière d'installation et d'équipement de meubles de rangement, dans les différentes pièces de l'habitat, telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau.
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