Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES ET CEREALES FABRICANT
Gérard Le Goff

Numéro de dépôt :
99805781
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque TERRES ET CEREALES FABRICANT

Déposée le 27 juillet 1999 par la société Gérard Le Goff auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES ET CEREALES FABRICANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la société Gérard Le Goff domicilié(e) Le Bas Paty, 35113 Domagné - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 364 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Le Goff - France.

La marque TERRES ET CEREALES FABRICANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805781.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES ET CEREALES FABRICANT est expirée depuis le 27 juillet 2009.

Gérard Le Goff a également déposé les autres marques suivantes : GRILLON D'OR OMEGACRUNCH AUX GRAINES DE LIN ET DE CAMELINE


Gérard Le Goff - Le Bas Paty, 35113 Domagné - France - SIREN 381364959


Gérard Le Goff - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Inscription le 27 mai 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°498448 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Mélanges de fruits secs ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Préparations à base de flocons de céréales et de fruits secs ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés ni transformés ; graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.