Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CIGARELEC LA CIGARETTE ELECTRONIQUE DEPUIS 2007
Gérard Le Blanc

Numéro de dépôt :
3830347
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CIGARELEC LA CIGARETTE ELECTRONIQUE DEPUIS 2007 de Gérard Le Blanc

Présentation de la marque CIGARELEC LA CIGARETTE ELECTRONIQUE DEPUIS 2007

Déposée par voie électronique le 10 mai 2011 par Gérard Le Blanc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIGARELEC LA CIGARETTE ELECTRONIQUE DEPUIS 2007 »

Le déposant est Gérard Le Blanc domicilié(e) 390 rue de l'Aunis - 79230 - Aiffres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Le Blanc domicilié(e) 390 rue de l'Aunis - 79230 - Aiffres - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 34

Gérard Le Blanc a également déposé les autres marques suivantes : C CIGARELEC , Nicovale , CIGARELEC LA CIGARETTE ELECTRONIQUE DEPUIS 2007


Gérard Le Blanc - 390 rue de l'Aunis - 79230 - Aiffres - France


Gérard Le Blanc - 390 rue de l'Aunis - 79230 - Aiffres - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590244 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.