Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA RIGOLE DU PY
Numéro de dépôt :
1586549
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2000
Présentation de la marque DOMAINE DE LA RIGOLE DU PY
Déposée le 6 avril 1990 par monsieur Gérard LARGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA RIGOLE DU PY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA RIGOLE DU PY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA RIGOLE DU PY est expirée depuis le 6 avril 2000.
Gérard LARGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39