Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA RIGOLE DU PY
Monsieur Gérard LARGE

Numéro de dépôt :
1586549
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2000
DOMAINE DE LA RIGOLE DU PY de Gérard LARGE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA RIGOLE DU PY

Déposée le 6 avril 1990 par monsieur Gérard LARGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA RIGOLE DU PY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard LARGE domicilié(e) 69910 VILLIE-MORGON - France.

La marque DOMAINE DE LA RIGOLE DU PY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA RIGOLE DU PY est expirée depuis le 6 avril 2000.

Gérard LARGE a également déposé les autres marques suivantes : EZIP


Monsieur Gérard LARGE - 69910 VILLIE-MORGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée DOMAINE DE LA RIGOLE DU PY