Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COLLECTION PRIVEE
Numéro de dépôt :
1441222
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
23/10/1997
Présentation de la marque COLLECTION PRIVEE
Déposée le 23 octobre 1987 par monsieur Gérard KTORZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « COLLECTION PRIVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COLLECTION PRIVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441222.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION PRIVEE est expirée depuis le 23 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21