Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTE
M. Gérard KOPP

Numéro de dépôt :
1176868
Date de dépôt :
22/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque OCTE

Déposée le 22 juillet 1981 par monsieur Gérard KOPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard KOPP domicilié(e) 18, rue de La Fontaine, 91830 AUVERNAUX. M. Christian FAYE, 10, rue Frédéric Passy, 92200 NEUILLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mes Jean ROOY, et Catherine SERVOLES-ZAMBEAUX, Avocats Associés. - France.

La marque OCTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque OCTE est expirée depuis le 22 juillet 1991.

Gérard KOPP a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLES ET VIGNERONS


M. Gérard KOPP - 18, rue de La Fontaine, 91830 AUVERNAUX. M. Christian FAYE, 10, rue Frédéric Passy, 92200 NEUILLY. - France


Mes Jean ROOY, et Catherine SERVOLES-ZAMBEAUX, Avocats Associés. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de signalisation, de contrôle, machines parlantes, machines à calculer, caisses enregistreuses. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.