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Marques déposées par monsieur Gérard JOULIN
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CROISSANTERIE DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANTERIE DE PARIS
Monsieur Gérard JOULIN

Numéro de dépôt :
1605771
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2000
CROISSANTERIE DE PARIS de Gérard JOULIN

Présentation de la marque CROISSANTERIE DE PARIS

Déposée le 12 février 1990 par monsieur Gérard JOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISSANTERIE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard JOULIN domicilié(e) 113, rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque CROISSANTERIE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANTERIE DE PARIS est expirée depuis le 12 février 2000.


Monsieur Gérard JOULIN - 113, rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 19 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300782 - Publication au BOPI 2000-05-19

Inscription le 13 août 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°260184 - Publication au BOPI 1998-08-13

Pains, produits panifiés, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, confiserie, sandwichs.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.