Déposée le 12 mai 2003 par Gérard IZISEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DoMyS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est Gérard IZISEL domicilié(e) 5, rue d'Orléans,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque DoMyS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DoMyS est expirée depuis le 12 mai 2013.
Gérard IZISEL - 5, rue d'Orléans,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France
CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France
Inscription le 20 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494055 - Publication au BOPI 2009-02-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Services de publicité. Expertises en affaires ; informations d'affaires. Abonnement télématiques ; abonnement à des bases de données informatiques ou télématiques ; abonnement à des serveurs de bases de données ou à des centres fournisseurs d'accès à des réseaux informatiques ou de transmission de données. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Etudes qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Parrainage publicitaire. Agences immobilières, syndic de propriété, gérance de biens immobiliers et d'immeubles. Transactions immobilières, évaluation et expertise de biens immobiliers ; conseils et informations en matière financière, fiscale et immobilière. Services de crédits. Garanties (sûretés) . Cautions (sûretés) . Services financiers ; services de recouvrement de créances. Service de courtage et de location de fonds de commerce et d'immeubles. Agence de presse et d'informations (nouvelles) . Service de communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de communication du type Internet, Extranet et Intranet. Services de messagerie électronique. Services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication. Services de visioconférence et d'audioconférence.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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