Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par monsieur Gérard IFTISSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOP DRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-12 du 23 mars 2018.
Le déposant est monsieur Gérard IFTISSEN domicilié(e) 432 chemin des Vernes - 38410 - SAINT-MARTIN D'URIAGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque TOP DRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Gérard IFTISSEN - 432 chemin des Vernes - 38410 - SAINT-MARTIN D'URIAGE - France
CASALONGA, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Inscription le 3 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774466 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; constructions métalliques; supports, cadres, profilés, tôles, barres, poteaux, potelets métalliques de construction; matériaux de construction de toitures et de parois métalliques de bâtiments; câbles et fils métalliques non électriques; serrures métalliques autres qu'électriques; éléments de serrurerie en métal; petits articles de quincaillerie métallique; quincaillerie métallique pour le bâtiment; ferblanterie; bardages et vêtures métalliques pour le bâtiment; charpentes métalliques; échafaudages métalliques; aménagements métalliques de jardins, de toitures, de toitures-terrasses et de terrasses (pergolas, barrières, clôtures, treillis, treillages, portails); pièces métalliques d'ancrage, d'accrochage à l'intérieur et à l'extérieur des constructions des bâtiments et des ouvrages d'art, contre les parois et sur les toitures, les toitures-terrasses et les terrasses de bâtiments; contenants métalliques de stockage ou de transport, à savoir conteneurs métalliques (entreposage, transport); boîtes en métaux communs; coffres métalliques ;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux d'étanchéité et d'isolation pour le bâtiment ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ;
Matériaux de construction non métalliques; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; charpentes non métalliques; charpentes en bois; constructions non métalliques; échafaudages non métalliques; bardages et vêtures non métalliques pour le bâtiment; aménagements non métalliques de jardins, de toitures, de toitures-terrasses et de terrasses (pergolas, barrières, clôtures, treillis, treillages, portails); verre de construction; verre isolant (construction); béton; vitraux; bois de construction; bois façonnés; supports, cadres, profilés, tôles, barres, poteaux, potelets non métalliques de construction; matériaux de construction de toitures et de parois non métalliques de bâtiments; bardages et vêtures non métalliques; pièces non métalliques d'ancrage, d'accrochage à l'intérieur et à l'extérieur des constructions des bâtiments et des ouvrages d'art contre les parois et sur les toitures et terrasses des bâtiments ;
Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices, d'ouvrages d'art, de voies de communication ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), de fenêtres, d'édifices (surface extérieure) et de routes ; installation et réparation d'ascenseurs ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; réparation de serrures ; traitement contre la rouille ; maçonnerie ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrerie et de peinture ; pose de papiers peints ; services d'isolation (construction) ; pose de matériaux d'étanchéité et d'isolation pour le bâtiment ; ramonage de cheminées ; forage de puits ; informations en matière de construction et de réparation.
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