Déposée le 12 août 1982 par la société GERARD IDOUX HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE RÉCAMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GERARD IDOUX HOLDING domicilié(e) 4 RUE RECAMIER - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 123 420 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, domicilié(e) 55 avenue Clement Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque LE RÉCAMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE RÉCAMIER est expirée depuis le 12 août 2022.
GERARD IDOUX HOLDING, SOCIETE CIVILE - 4 RUE RECAMIER - 75007 - PARIS - France - SIREN 481123420
CABINET BREV&SUD, - 55 avenue Clement Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Inscription le 5 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°488534 - Publication au BOPI 2009-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2002 n°2223396 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 5 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°488537 - Publication au BOPI 2009-01-05
Inscription le 5 janvier 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°488535 - Publication au BOPI 2009-01-05
Inscription le 5 janvier 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°488536 - Publication au BOPI 2009-01-05
Renouvellement sans limitation n°2005165 - Publication au BOPI 1992-38
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2012 n°2494483 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 13 avril 2012 - Concession de licence n°573755 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-13
Inscription le 17 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°795560 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-17
Inscription le 21 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795636 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-21
Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.Hôtellerie, restauration; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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