Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POOL
Numéro de dépôt :
1638935
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
10/01/2001
Présentation de la marque POOL
Déposée le 10 janvier 1991 par monsieur Gérard HEINIMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « POOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POOL est expirée depuis le 10 janvier 2001.
Gérard HEINIMANN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25