Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORQUAL BOX
Monsieur Gérard GUILLERM

Numéro de dépôt :
4494124
Date de dépôt :
24/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2028
ORQUAL BOX de Gérard GUILLERM

Présentation de la marque ORQUAL BOX

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2018 par monsieur Gérard GUILLERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORQUAL BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Gérard GUILLERM domicilié(e) 1 Rue de Fénétrange - 67260 - DIEDENDORF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David HADJADJ domicilié(e) 9 Rue de Berne - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque ORQUAL BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORQUAL BOX arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.

Gérard GUILLERM a également déposé les autres marques suivantes : DENTALIS , ESTHEKIT , ONE CLICK SYSTEM , ORQUAL , LA DIFFERENCE DE PRIX EST LE PRIX DE LA DIFFERENCE , WALLCAST , Aerophonoscope


Monsieur Gérard GUILLERM - 1 Rue de Fénétrange - 67260 - DIEDENDORF - France


Monsieur David HADJADJ - 9 Rue de Berne - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS).