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Marques déposées par GERARD GUETAT
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DESIGN BY YOU.COM
Marque expirée - Marque en non vigueur

DESIGN BY YOU.COM
GERARD GUETAT, Agissant pour le compte de la société "DESIGN BY YOU" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3686216
Date de dépôt :
25/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2019
DESIGN BY YOU.COM de GERARD GUETAT

Présentation de la marque DESIGN BY YOU.COM

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2009 par GERARD GUETAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESIGN BY YOU.COM »

Le déposant est GERARD GUETAT, Agissant pour le compte de la société "DESIGN BY YOU" en cours de formation domicilié(e) 21 RUE DES CHARMOTTES - 10410 - RUVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD GUETAT domicilié(e) 21 RUE DES CHARMOTTES - 10410 - RUVIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN BY YOU.COM est expirée depuis le 25 octobre 2019.


GERARD GUETAT, Agissant pour le compte de la société "DESIGN BY YOU" en cours de formation - 21 RUE DES CHARMOTTES - 10410 - RUVIGNY - France


GERARD GUETAT - 21 RUE DES CHARMOTTES - 10410 - RUVIGNY - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).