Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

résonance
gérard gros
bruno roche

Numéro de dépôt :
3648692
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
résonance de gérard gros

Présentation de la marque résonance

Déposée le 5 mai 2009 par gérard gros et bruno roche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « résonance »

Les déposants sont gérard gros domicilié(e) 106 boulevard de la plage - 06800 - CAGNES SUR MER - France et bruno roche domicilié(e) 10 ch des bruyères - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bruno roche domicilié(e) 10 ch des bruyères - 69130 - ECULLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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gérard gros - 106 boulevard de la plage - 06800 - CAGNES SUR MER - France

bruno roche - 10 ch des bruyères - 69130 - ECULLY - France


bruno roche - 10 ch des bruyères - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516533 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

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