Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" NEW ONE "
Monsieur Gérard GRISARD

Numéro de dépôt :
99824465
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque " NEW ONE "

Déposée le 30 septembre 1999 par monsieur Gérard GRISARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « " NEW ONE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est monsieur Gérard GRISARD domicilié(e) " La Beaunerie ", 72210 LOUPLANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard GRISARD - France.

La marque " NEW ONE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " NEW ONE " est expirée depuis le 30 septembre 2009.


Monsieur Gérard GRISARD - " La Beaunerie ", 72210 LOUPLANDE - France


Monsieur Gérard GRISARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Tous véhicules terrestres à moteur.