Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOUSSE DE FROMENT
Numéro de dépôt :
1040582
Date de dépôt :
03/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MOUSSE DE FROMENT
Déposée le 3 février 1978 par Gérard GRANIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUSSE DE FROMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOUSSE DE FROMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOUSSE DE FROMENT est expirée depuis le 3 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-037