Marque expirée - Marque en non vigueur

GIBATEC
Gérard GIROUX

Numéro de dépôt :
3507416
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/06/2017
GIBATEC de Gérard GIROUX

Présentation de la marque GIBATEC

Déposée le 18 juin 2007 par Gérard GIROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « GIBATEC »

Le déposant est Gérard GIROUX domicilié(e) 4 IMPASSE DE LA GRAVETTE,31150 GAGNAC SUR GARONNE - 31150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard GIROUX domicilié(e) 4 IMPASSE DE LA GRAVETTE,31150 GAGNAC SUR GARONNE - 31150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIBATEC est expirée depuis le 18 juin 2017.


Gérard GIROUX - 4 IMPASSE DE LA GRAVETTE,31150 GAGNAC SUR GARONNE - 31150 - France


Gérard GIROUX - 4 IMPASSE DE LA GRAVETTE,31150 GAGNAC SUR GARONNE - 31150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.