Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLUB ETINCELLE
Numéro de dépôt :
1697119
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2001
Présentation de la marque CLUB ETINCELLE
Déposée le 1 octobre 1991 par gerard gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLUB ETINCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLUB ETINCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB ETINCELLE est expirée depuis le 1 octobre 2001.
gerard gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10