Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CHINOISERIE
Numéro de dépôt :
1570359
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/1999
Présentation de la marque LA CHINOISERIE
Déposée le 13 septembre 1989 par monsieur Gérard GHEUNG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHINOISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CHINOISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 6 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172257 - Publication au BOPI 1994-05-06