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Marques déposées par monsieur Gérard Gelly
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Mistral-electronics MTL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mistral-electronics MTL
M. Gérard Gelly

Numéro de dépôt :
4148287
Date de dépôt :
14/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2025
Mistral-electronics MTL de Gérard Gelly

Présentation de la marque Mistral-electronics MTL

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2015 par monsieur Gérard Gelly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mistral-electronics MTL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est monsieur Gérard Gelly domicilié(e) Domaine Aiguier-Michelet A2, 9 traverse de la Gouffonne - 13009 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard Gelly domicilié(e) Domaine Aiguier-Michelet A2, 9 traverse de la Gouffonne - 13009 - Marseille - France.

La marque Mistral-electronics MTL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mistral-electronics MTL arrivera à expiration en date du 14 janvier 2025.


M. Gérard Gelly - Domaine Aiguier-Michelet A2, 9 traverse de la Gouffonne - 13009 - Marseille - France


M. Gérard Gelly - Domaine Aiguier-Michelet A2, 9 traverse de la Gouffonne - 13009 - Marseille - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.