Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES NUGUES
Numéro de dépôt :
1035645
Date de dépôt :
19/10/1976
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE SUR SAONE
Présentation de la marque DOMAINE DES NUGUES
Déposée le 19 octobre 1976 par monsieur Gérard GELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE SUR SAONE), la marque française « DOMAINE DES NUGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES NUGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DES NUGUES est expirée depuis le 19 octobre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029