Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tonnelsol
M. gerard gay

Numéro de dépôt :
4379816
Date de dépôt :
28/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2027
Tonnelsol de gerard gay

Présentation de la marque Tonnelsol

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par monsieur gerard gay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tonnelsol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est monsieur gerard gay domicilié(e) 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gerard gay domicilié(e) 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France.

La marque Tonnelsol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tonnelsol arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.

gerard gay a également déposé les autres marques suivantes : TITANIUM , vesta , Couv'voiture , Capanna , CLOS-PISCINE , Couv'jardin


M. gerard gay - 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France


M. gerard gay - 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Jardinage.