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Marques déposées par Gérard Gauby
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COUME GINESTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUME GINESTE
Gérard Gauby

Numéro de dépôt :
3114962
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2011
COUME GINESTE de Gérard Gauby

Présentation de la marque COUME GINESTE

Déposée le 27 juillet 2001 par Gérard Gauby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUME GINESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est Gérard Gauby, domicilié(e) Domaine Gauby, 65600 CALCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard Gauby - France.

La marque COUME GINESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUME GINESTE est expirée depuis le 27 juillet 2011.

Gérard Gauby a également déposé les autres marques suivantes : MUNTADA , La Foun , LA JASSE


Gérard Gauby - Domaine Gauby, 65600 CALCE - France


Monsieur Gérard Gauby - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Vin d'Appellation d'origine Contrôlée Côtes du Roussillon Villages provenant de l'exploitation ainsi exactement dénommée Domaine Gauby.