Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGESPORT
Monsieur Gérard GARNIER

Numéro de dépôt :
94550067
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2004

Présentation de la marque COGESPORT

Déposée le 13 décembre 1994 par monsieur Gérard GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COGESPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est monsieur Gérard GARNIER domicilié(e) La Fontaine des Près - Quartier Saint Anne, 06460 SAINT VALLIER DE THIEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque COGESPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGESPORT est expirée depuis le 13 décembre 2004.

Gérard GARNIER a également déposé les autres marques suivantes : ASAMA , GREEN MASTER , SUPERSOFT , S.T.A.D.E , INTERNET SPACE , GREEN SUN , ALPHA MULTIMEDIA , CRYSTAL , ASAMA , 4 SEASONS


Monsieur Gérard GARNIER - La Fontaine des Près - Quartier Saint Anne, 06460 SAINT VALLIER DE THIEY - France


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Courtage intermédiaire à l'export.