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Marques déposées par monsieur Gérard GARNIER
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ASAMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASAMA
Monsieur Gérard GARNIER

Numéro de dépôt :
1624768
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/10/2000
ASAMA de Gérard GARNIER

Présentation de la marque ASAMA

Déposée le 24 octobre 1990 par monsieur Gérard GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ASAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard GARNIER domicilié(e) la Richerais, 44850 MOUZEIL - France.

La marque ASAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASAMA est expirée depuis le 24 octobre 2000.

Gérard GARNIER a également déposé les autres marques suivantes : ASAMA , GREEN MASTER , SUPERSOFT , S.T.A.D.E , INTERNET SPACE , GREEN SUN , ALPHA MULTIMEDIA , CRYSTAL , 4 SEASONS , PRIM'HEURE


Monsieur Gérard GARNIER - la Richerais, 44850 MOUZEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Tous instruments de musique et accessoires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.