Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Gérard GARNIER
/
ACCORD DISTRIBUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCORD DISTRIBUTION
Monsieur Gérard GARNIER -

Numéro de dépôt :
1112062
Date de dépôt :
24/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nantes

Présentation de la marque ACCORD DISTRIBUTION

Déposée le 24 octobre 1979 par monsieur Gérard GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nantes), la marque française « ACCORD DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard GARNIER domicilié(e) La Richerais 44850 MOUZEIL - France.

La marque ACCORD DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ACCORD DISTRIBUTION est expirée depuis le 24 octobre 1989.

Gérard GARNIER a également déposé les autres marques suivantes : ASAMA , GREEN MASTER , SUPERSOFT , S.T.A.D.E , INTERNET SPACE , GREEN SUN , ALPHA MULTIMEDIA , CRYSTAL , ASAMA , 4 SEASONS


Monsieur Gérard GARNIER - - La Richerais 44850 MOUZEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020

Instruments de musique, accessoires et cordes harmoniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.