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Marques déposées par GERARD GALOIS
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La Traboulée
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Traboulée
GERARD GALOIS

Numéro de dépôt :
3644891
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/04/2019
La Traboulée de GERARD GALOIS

Présentation de la marque La Traboulée

Déposée le 20 avril 2009 par GERARD GALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « La Traboulée »

Le déposant est GERARD GALOIS domicilié(e) 227 CHEMIN DE PALAYER - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD GALOIS domicilié(e) 227 CHEMIN DE PALAYER - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Traboulée est expirée depuis le 20 avril 2019.


GERARD GALOIS - 227 CHEMIN DE PALAYER - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France


GERARD GALOIS - 227 CHEMIN DE PALAYER - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511822 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Organisation de salons de véhicules anciens et bourses d'échange ;

Organisation de voyages ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de salons de véhicules anciens et bourses d'échange organisation de ballades et rallyes sportifs, humains ou de véhicules à moteur.