Marque enregistrée - Marque en vigueur

tertia design
M. Gérard Gaillard

Numéro de dépôt :
4229949
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2025
tertia design de Gérard Gaillard

Présentation de la marque tertia design

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par monsieur Gérard Gaillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tertia design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Gérard Gaillard domicilié(e) 770 rue des fils Marescot - 83000 - Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard Gaillard domicilié(e) 770 rue des fils Marescot - 83000 - Toulon - France.

La marque tertia design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tertia design arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.


M. Gérard Gaillard - 770 rue des fils Marescot - 83000 - Toulon - France


M. Gérard Gaillard - 770 rue des fils Marescot - 83000 - Toulon - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; restauration de mobilier ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).