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Marques déposées par monsieur Gérard GAGNEUX
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ROSA-POTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSA-POTS
Monsieur Gérard GAGNEUX

Numéro de dépôt :
95588046
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2005

Présentation de la marque ROSA-POTS

Déposée le 14 septembre 1995 par monsieur Gérard GAGNEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSA-POTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est monsieur Gérard GAGNEUX domicilié(e) Rue des Moulins, 49700 MONTFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie FOURNIER CPI 92-4020, C% CAPRI (sarl) - France.

La marque ROSA-POTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSA-POTS est expirée depuis le 14 septembre 2005.


Monsieur Gérard GAGNEUX - Rue des Moulins, 49700 MONTFORT - France


Stéphanie FOURNIER CPI 92-4020, C% CAPRI (sarl) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles