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Marques déposées par Gerard FRAUX
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ACUZEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACUZEN
Gerard FRAUX

Numéro de dépôt :
3622017
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
ACUZEN de Gerard FRAUX

Présentation de la marque ACUZEN

Déposée le 12 janvier 2009 par Gerard FRAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACUZEN »

Le déposant est Gerard FRAUX domicilié(e) 21 Claude Debussy - 81012 - ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gerard FRAUX domicilié(e) 21 Claude Debussy - 81012 - ALBI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACUZEN est expirée depuis le 12 janvier 2019.


Gerard FRAUX - 21 Claude Debussy - 81012 - ALBI - France


Gerard FRAUX - 21 Claude Debussy - 81012 - ALBI - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Inscription le 10 août 2009 - Retrait partiel n°503727 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 23 novembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°536195 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Appareils et instruments médicaux, pour l'acupuncture, notamment aiguilles pour l'acupuncture.