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Marques déposées par monsieur Gérard FRANCOIS
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LES GARAGES FRANCOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES GARAGES FRANCOIS
M. Gérard FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4263814
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2026
LES GARAGES FRANCOIS de Gérard FRANCOIS

Présentation de la marque LES GARAGES FRANCOIS

Déposée par voie électronique le 11 avril 2016 par monsieur Gérard FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GARAGES FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Gérard FRANCOIS domicilié(e) 6 bis, rue du sac - 80190 - POTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCELLIER AVOCATS, M. Christophe DUCELLIER domicilié(e) 6 rue Colbert - 80000 - AMIENS - France.

La marque LES GARAGES FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GARAGES FRANCOIS arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

Gérard FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : GF LES GARAGES FRANCOIS


M. Gérard FRANCOIS - 6 bis, rue du sac - 80190 - POTTE - France


DUCELLIER AVOCATS, M. Christophe DUCELLIER - 6 rue Colbert - 80000 - AMIENS - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 2 janvier 2017 - Concession de licence n°691835 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02

Inscription le 2 janvier 2017 - Concession de licence n°691834 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02

Inscription le 2 janvier 2017 - Concession de licence n°691833 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;

Transport ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules.