Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SERRE AUX ORCHIDEES
Gérard FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3802528
Date de dépôt :
26/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2021
LA SERRE AUX ORCHIDEES de Gérard FRANCOIS

Présentation de la marque LA SERRE AUX ORCHIDEES

Déposée le 26 janvier 2011 par Gérard FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SERRE AUX ORCHIDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est Gérard FRANCOIS domicilié(e) 1 route de Charmont - 95420 - HODENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard FRANCOIS domicilié(e) 1 route de Charmont - 95420 - HODENT - France.

La marque LA SERRE AUX ORCHIDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SERRE AUX ORCHIDEES est expirée depuis le 26 janvier 2021.

Gérard FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES FLEURISTES DU COEUR , LE JARDIN DE PARIS , PLATEFORME DU PAYSAGE , LA PLATEFORME DES PAYSAGISTES , JARDINS DE PARIS , JARDIN DE PARIS


Gérard FRANCOIS - 1 route de Charmont - 95420 - HODENT - France


Gérard FRANCOIS - 1 route de Charmont - 95420 - HODENT - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.