Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ARTESYA
Numéro de dépôt :
3483020
Date de dépôt :
16/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ARTESYA
Déposée le 16 février 2007 par GERARD FRANCHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTESYA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GERARD FRANCHI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 août 2007 - retrait total n°458049 - Publication au BOPI 2007-08-02
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13